Mentions légales

Borow


Informations

Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.


Propriétaire et éditeur

Le site internet accessible à l'adresse www.borow.net est la propriété de Thierry SEBAICI


Description de l'entreprise

BOROW est enregistrée sous la couveuse ALTITUDE
SIREN : 424 845 949       SIRET : 424 845 949 00132
N° TVA : FR 54 424 845 949
Catégorie juridique : 9220 - Association déclarée
Activité Principale Exercée (APE) : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Titulaire d'un contrat d'assurance Allianz Responsabilité Civile Activités de Services souscrit sous le numéro 44413915
Titulaire d'un agrément de formation N° 73 31 03619 31
Adresse : 1er étage 8 Rue Jean Jaures 31600 MURET
Le directeur de la publication du site web est Thierry SEBAICI
Téléphone : 06.13.12.27.88


Modification et Support Technique

Le site a été conçu par Thierry SEBAICI qui en assure l'évolution, l'administration et la maintenance.


Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
https://www.ovh.com


Propriété intellectuelle

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Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site internet www.borow.net ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à BOROW DIGITAL COMMUNICATION, à des fins de gestion administrative et commerciale.
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L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de Thierry SEBAICI par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à : Thierry SEBAICI, 247 Chemin de Brioudes, 31600 MURET.